IDA STUDIO / DOCUMENTATION JURIDIQUE

Mentions légales

INFORMATIONS JURIDIQUES EN COURS DE COMPLÉTION. Cette vitrine est publique ; les comptes, paiements et commandes en ligne ne sont pas activés. Les champs encore manquants doivent être complétés par l’éditeur.

Éditeur du site

Nom commercial : IDA Studio (à confirmer lors de l'immatriculation ou de la déclaration d'activité).
Identité ou raison sociale : [IDENTITÉ LÉGALE ET FORME JURIDIQUE À FOURNIR]. Si entrepreneur individuel : nom, prénom, suivi de « entrepreneur individuel » ou « EI ».
Adresse professionnelle / siège : [À FOURNIR OU À DOMICILIER PROFESSIONNELLEMENT].
SIREN et SIRET : [À FOURNIR].
RCS et greffe : [SI INSCRIPTION EFFECTIVE AU RCS — À VÉRIFIER]. Pour certaines activités libérales ou artisanales : inscription au RNE, sans RCS.
TVA intracommunautaire : [À VÉRIFIER SELON RÉGIME FISCAL].
Adresse électronique : contact@idastudio.fr.
Téléphone professionnel : [À FOURNIR AVANT OUVERTURE].
Directeur de la publication : [À CONFIRMER].

Hébergement

Service : Render (Render Services, Inc.).
Adresse déclarée par le prestataire : 525 Brannan St, San Francisco, CA 94131, États-Unis.
Téléphone : [COORDONNÉES TÉLÉPHONIQUES OFFICIELLES DE L'HÉBERGEUR À CONFIRMER].
Site : render.com.
Région du service : Francfort, Allemagne (localisation configurée du serveur ; cela ne constitue pas une garantie que toutes les opérations ou données demeurent dans l'UE).

Nature du site et disponibilité

Ce site est une vitrine accessible publiquement. Les comptes clients, signatures contractuelles et paiements ne sont pas ouverts. Les demandes s’effectuent par e-mail, après validation du message par le visiteur. Aucune offre n'est contractée depuis ce site à ce stade. Les réalisations présentées comme concepts ou prototypes ne sont pas présentées comme des commandes de clients.

Propriété intellectuelle

Les contenus, interfaces, textes, marques et créations sont protégés lorsqu'ils remplissent les conditions légales applicables. Les licences relatives aux composants tiers et aux visuels utilisés doivent être contrôlées avant exploitation commerciale. Les droits transmis dans le cadre d'une future prestation seront définis par contrat, notamment la nature des droits, la durée, le territoire et les supports.

Signalement et contact

Pour une question sur le site, un contenu ou les données personnelles : contact@idastudio.fr. Les informations relatives aux traitements figurent dans la politique de confidentialité.

Base de préparation : Service Public — mentions obligatoires pour entrepreneur individuel ; Render — DPA et coordonnées du prestataire.